Règlement intérieur / conditions générales - adulte
KDANSE LARCHE est une association LOI 1901 à but non lucratif dont l’objectif est de promouvoir la danse à deux. Le présent règlement, établi conformément à l’article 26 des statuts de l’association a pour but de fixer les divers points non prévus par ceux-ci.
Article 1 : Les adhérents
Pour la bonne marche de l’association et le bien de tous, tout adhérent s’engage à respecter le présent règlement.
L’association est ouverte à tous à partir de l’âge de 6 ans; une autorisation parentale écrite est demandée pour les mineurs/ Les adhérents doivent acquitter une cotisation annuelle valable du 1er Septembre au 30 Juin de l’année suivante, leur permettant de participer aux cours et de voter à l’Assemblée générale.
Article 2 : Les bénévoles
Le bénévolat est au coeur de l’esprit associatif. Aussi, aucun membre de l’association ne peut être rémunéré pour une prestation exercée dans le cadre de l’association, à l’exception des intervenants extérieurs dans le cadres des cours ou des stages qu’il assurent. Cependant dans certains cas, des défraiements peuvent être envisagés sur une présentation de justificatifs pour les bénévoles et enseignants (formation ou stage…) et après accord préalable du Conseil D’Administration.
Article 3 : Esprit associatif
a) L’esprit associatif suppose un travail d’équipe: respect, courtoisie, bonne entente et échange d’informations sont donc nécessaires. Des comportements agressifs, aussi bien en paroles qu’en gestes, des attitudes irrespectueuses ne peuvent être tolérés et sont susceptibles de faire l’objet d’une exclusion comme prévu dans l’article 8 des statuts de l’Association.
Lors des soirées, les adhérents feront leur possible pour aider aux achats, à la mise en place de la salle et au rangement après la soirée.
b) L’assiduité aux cours et le respect des horaires sont de rigueur. Il est vivement conseillé d’arriver au moins 5 minutes avant le début des cours. Chaque adhérent doit veiller à ne pas perturber les cours (être le plus possible à l’écoute).
Tout adhérent est tenu d’observer les règles d’hygiène fondamentales, une attention particulière sera donnée à l’hygiène buccale, aux odeurs de tabac, d’alcool et de transpiration et une tenue correcte exigée.
Seul le professeur est habilité à déterminer le niveau de danse de chacun notamment pour passer dans le niveau supérieur.
Les adhérents s’engagent à suivre les instructions de l’enseignant, notamment les changements de partenaire afin que tout le monde puisse danser.
En cas d’absence, le professeur doit impérativement prévenir un des membres du bureau pour que le cours soit annulé.
Le nombre de semaines d’ouverture des activités se calque sur le rythme scolaire ; les cours ne sont donc pas assurés pendant les vacances. Les cours manqués ne sont pas remboursables.
En cas d’oubli, de perte ou de vol de quelque objet que ce soit, KDANSE LARCHE ne peut être tenu responsable. Il est vivement conseillé à chacun de veiller à récupérer ses affaires en fin de cours.
Article 4 : Stages et manifestations
Des stages de danse peuvent être organisés tout au long de l’année. Ils font l’objet d’une tarification distincte et d’une inscription propre à chaque stage. KDANSE LARCHE est susceptible de participer à des manifestations festives ou d’en organiser. À ce titre, il sera demandé sur la base du volontariat une aide à l’organisation de la manifestation aux adhérents.
Article 5 : Locaux et matériel
Les utilisateurs des salles municipales qui sont attribuées à KDANSE LARCHE sont responsables de leur propreté. Elle doivent être restituées dans l’état dans lequel ils les ont trouvées. Seuls les enseignants et les membres du CA sont autorisés à posséder les clés des locaux utilisés ; ces clés ne peuvent être prêtées.
Article 6 : Le mode de communication
Les informations sont transmises par téléphone, par courrier électronique ou postal. Les convocations, comptes-rendus et procès verbaux sont transmis par courrier électronique ou postal. D’autres informations peuvent également être communiquées par voie d’affichage ou annonces lors des cours.
Conformément à la Loi informatique et Liberté, les adhérents bénéficient d’un droit de rectification concernant les informations contenues sur les fichiers informatiques. En outre, les adhérents qui le souhaitent peuvent à tout moment se désabonner de la liste de diffusion informatique. Les anciens adhérents qui ne souhaitent plus apparaître dans les fichiers en sont retirés sur simple demande écrite par courrier ou par mail.
Il est demandé à chaque adhérent de signaler à l’association tout changement d’adresse postale, d’adresse mail, ou de numéro de téléphone survenant en cours d’année.
Article 7 : Règles de correspondance
Le ( ou la ) Président(e), le (ou la ) secrétaire, et le (ou la) Trésorier(e) sont seuls autorisés à signer la correspondance administrative de l’association dans la mesure où elle est conforme aux statuts.
Article 8 : Règlement et déroulement des cours
Après une période d’essai de 2 cours, l’adhérent s’engage à respecter les règles suivantes :
A – Inscription pour être adhérent : il faut s’acquitter de la cotisation et avoir réglé les cours pour lesquels l’adhérent est inscrit. Les frais ( adhésion + cotisation) sont fixés par l’AG sur proposition de CA, ils sont annuels et payables à partir de Septembre, dès l’inscription. Les adhérents peuvent effectuer leur paiement en quatre fois ( cependant l’ensemble des chèques doit être remis lors de l’inscription, l’encaissement est alors étalé sur quatre mois septembre, octobre, novembre, décembre.)
Lors des stages supplémentaires donnés pendant l’année, le premier cours est facturé au tarif en vigueur, pour les suivants est appliqué un tarif dégressif.
Les inscriptions se font dans la limite des places disponibles. Pour des raisons de cohérence l’inscription se fait pour la totalité de l’année scolaire. Si un adhérent potentiel se présente en cours d’année, le professeur est seul compétent pour décider de l’intégrer dans un groupe. Le montant de la cotisation est calculé à compter du mois d’inscription.
Ce document n’est pas susceptible d’engager la responsabilité, de l’association en cas d’événement médical ou d’accident survenant lors de la pratique de la danse.
B – Démission d’un adhérent : tout adhérent peut démissionner ( ou abandonner) quand il le désire. Les démissions ne peuvent donner lieu à un remboursement, sauf pour raison médicale ( certificat du médecin à l’appui) ou en cas de force majeure ( déménagement, mutation ) et sur demande écrite et présentation d’un justificatif et au prorata du temps non effectué au départ en cours de saison. Dans tous les autres cas, le montant de l’adhésion reste acquis à l’association.
C- Réglementation : les réglementations locales particulières doivent être respectées ( interdiction de boire, manger dans certains locaux, port de chaussures adaptées, etc…). Le règlement de sécurité propre à chaque lieu doit être impérativement respecté.
D – Urgence médicales : L’association et ses intervenants ne peuvent être en aucun cas tenus pour responsables d’un malaise ou d’une blessure accidentelle d’un adhérent.
E – Assurance : KDANSE LARCHE souscrit une assurance Responsabilité Civile et chaque adhérent doit être titulaire d’une assurance individuelle de Responsabilité Civile.
Article 9 : Droit à l’image
KDANSE LARCHE participe à des événements culturels durant lesquels des photographies et vidéos des participants peuvent être réalisées. Ces documents peuvent être utilisés à des fins de communication et de promotion des événements. Chaque adhérent, dans le cadre du droit à l’image, doit stipuler sur sa fiche au moment de l’inscription son accord ou son refus quand à l’utilisation de ces images. Les adhérents mineurs sont représentés par leurs tuteurs légaux.
Article 10 : Approbation et modification du règlement intérieur
Le présent Règlement intérieur est établi et modifiable par le CA, puis approuvé par l’Assemblée Générale. Il s’applique à tous les adhérents et les membres de l’association et est porté à leur connaissance. Un exemplaire sera consultable sur le site internet KDANSE LARCHE.
Article 11 : Si confinement (COVID)
Il sera procédé au remboursement de la cotisation au prorata des mois restants. Tout mois commencé est dû.